Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 mars 2026
1. Éditeur du site
Le site blackbox.app (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : [NOM_SOCIETE]
- Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE — ex : SAS, SARL, auto-entrepreneur]
- Capital social : [MONTANT] €
- Siège social : [ADRESSE_COMPLETE]
- RCS : [VILLE] [NUMERO_RCS]
- SIRET : [NUMERO_SIRET]
- Numéro de TVA : [NUMERO_TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE]
- Directeur de la publication : [PRENOM NOM]
- Email : [EMAIL_CONTACT]
- Téléphone : [TELEPHONE]
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
Les données sont stockées sur des serveurs gérés par Amazon Web Services (AWS) dans la région eu-north-1 (Stockholm) et sur Supabase (infrastructure PostgreSQL, région eu-west-1).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, graphismes, logo, icônes, logiciels, code source) est la propriété exclusive de [NOM_SOCIETE] ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du Site sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
[NOM_SOCIETE] s'efforce de fournir un service fiable mais ne garantit pas l'absence d'interruptions ou d'erreurs. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Service et des contenus qu'il uploade sur la plateforme.
Les vidéos uploadées restent la propriété de l'utilisateur. [NOM_SOCIETE] n'acquiert aucun droit sur ces contenus hormis une licence technique nécessaire au fonctionnement du Service (stockage, traitement, génération de clips).
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : [EMAIL_DPO].
6. Cookies
Le Site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session utilisateur). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de [VILLE_TRIBUNAL].